Demeures d'Occitanie - Lot Hermes, ZI Robert Lavigne 31190 Auterive - Tél.: 05 62 20 14 00

Notre plus grand bonheur,
vous aider à construire le vôtre

Demandez
notre plaquette
Nos réalisations,
nos modèles,
nos plans...
Accéder

Plaquette Demeures d'Occitanie

Demeures d'Occitanie
Midi-Pyrénées
05 62 20 14 00

Nos annonces

Toutes nos annonces

Mentions légales

Editeur : DEMEURES D'OCCITANIE
Siège social : Lot Hermes - ZI Robert Lavigne 31190 Auterive - France
Tél. : 05 62 20 14 00
Email : laurence.galtie@demeures.fr
RCS : Toulouse B 410 437 404

Responsable de Publication : M. Delpech Jean-Marc

Crédits illustrations/vidéos : Visiolab

Réalisation et administration : www.sudimedia.fr

Hébergement :

Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Déclaration CNIL :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements de données personnelles mis en oeuvre dans le cadre du site www.demeuresdoccitanie.fr ont fait l'objet de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : N° en date du .

Données personnelles :

Les données personnelles collectées à partir du site ou communiquées par l'utilisateur, notamment du fait des formulaires ou questionnaires présents sur le site, sont destinées à DEMEURES D'OCCITANIE, et ne sont pas destinées à être transmises à des tiers. Elles ne seront utilisées que pour les seules finalités de l'objet de la collecte et, le cas échéant, pour toute opération de prospection commerciale. Elles sont conservées le temps nécessaire à l'accomplissement de ces finalités.

DEMEURES D'OCCITANIE met en oeuvre tous les moyens destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers constitués à partir des données personnelles collectées sur le site. Cependant, DEMEURES D'OCCITANIE ne maîtrise pas le fonctionnement de l'internet et attire l'attention des utilisateurs sur l'existence d'éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Propriété intellectuelle :

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

DEMEURES D'OCCITANIE interdit toute apposition d'un lien Hypertexte profond à destination du présent site ou d'un lien hypertexte qui utiliserait une technique de transclusion.

Loi applicable :

Le site et les services sont régis exclusivement par la loi française, quel que soit le lieu d'utilisation.
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur accèderait au site à partir d'un autre État que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

DEMEURES D'OCCITANIE
Lot Hermes - ZI Robert Lavigne 31190 Auterive - France